Terms and Conditions of Sale: Belgium (French / Français)

TERMS AND CONDITIONS OF SALE
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TERMS AND CONDITIONS OF SALE: BELGIUM / CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE : BELGIQUE

Les présentes Conditions générales de vente: Belgique s'appliquent à toutes les commandes passées sur hmv.com pour une livraison en Belgique. Toutes ces commandes sont passées auprès de Sunrise Records and Entertainment Limited, société immatriculée en Angleterre et au Pays de Galles sous le numéro 11805729, dont le siège social est situé à Mermaid House, Puddle Dock, Blackfriars, Londres, EC4V 3DB, Royaume-Uni.

DEFINITIONS

‘Belgique’ – désigne le Royaume de Belgique.
‘Conditions générales de vente’ – désigne les présentes conditions générales de vente qui s’appliquent à toutes les commandes passées pour une livraison en Belgique.
‘Conditions d'utilisation du Website’ – désignent conjointement (i) les Conditions générales d’utilisation et (ii) les Conditions générales de vente.
'EUR’ – signifie Euro.
‘GBP’ – signifie Livre sterling.
‘GLS’ – désigne GLS Belgium Distribution NV enregistrée en Belgique.
‘HMV’, ‘nous’, ‘notre’ – désignent Sunrise Records and Entertainment Limited.
‘Royal Mail’ – désigne Royal Mail Group Limited enregistré en Angleterre et au Pays de Galles.
‘GLS’ – désigne GLS Belgium Distribution NV enregistrée en Belgique.
‘vous’ et ‘votre’ – désignent un utilisateur du website.
‘Website’ – désigne le site web hmv.com.

HMV est une marque commerciale de Sunrise Records and Entertainment Limited.

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LANGUAGE / LANGUE

Cette traduction est fournie à titre indicatif uniquement. En cas d'incohérence ou d'ambiguïté entre la version anglaise et la version traduite, la version anglaise prévaudra. La version anglaise sera la seule version juridiquement contraignante du présent Contrat.

ELIGIBILITY AND PERSONAL INFORMATION / ADMISSIBILITÉ ET RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

Pour passer une commande, vous devez obligatoirement nous fournir certaines informations personnelles. Vous garantissez que les informations personnelles que vous devez fournir sont vraies, exactes, à jour et complètes à tous égards. Vous vous engagez à ne pas usurper l'identité d'une autre personne ou entité, ni à utiliser un faux nom ou un nom que vous n'êtes pas autorisé à utiliser. Nous utiliserons vos informations personnelles conformément à notre Privacy Notice: Belgium FR.

Vous devez être âgé d'au moins dix-huit (18) ans pour commander des produits sur le Website. En passant une commande, vous garantissez donc être âgé d'au moins dix-huit (18) ans.

PRICES / PRIX

Les prix des articles que vous commandez sont clairement affichés sur le Website et peuvent être exprimés en livres GBP ou en EUR. Vous pouvez changer de devise grâce au menu déroulant situé dans la barre de menu supérieure. Les prix en EUR sont calculés à partir d'un prix de base en livres GBP et peuvent fluctuer quotidiennement en fonction du taux de change applicable.

Si vous choisissez de payer dans une devise différente de votre devise locale, veuillez noter que votre banque ou l'émetteur de votre carte peut facturer des frais de transaction.

Tous les prix incluent la TVA applicable au taux en vigueur en Belgique.

Si des frais de livraison sont applicables aux articles que vous commandez, vous en serez informé avant l'acceptation de votre commande.

Les prix et les offres peuvent varier ponctuellement et ne sont disponibles que pour des périodes limitées. Tous les prix et offres sont soumis à disponibilité et peuvent être retirés ou modifiés à notre discrétion et à tout moment.

Les prix des articles sur le Website peuvent différer des prix des mêmes articles dans les magasins HMV ou sur d'autres sites web où nous les proposons à la vente.

EU ORDERS AND IMPORT ONE-STOP SHOP (IOSS) / COMMANDES DANS L'UE ET GUICHET UNIQUE IMPORTATION (IOSS)

Pour les commandes livrées dans les États membres de l'Union Européenne, nous participons au guichet unique import (IOSS). Dans le cadre de ce dispositif, nous pouvons collecter et reverser la TVA sur les commandes d'une valeur inférieure ou égale à 150 EUR (ou équivalent si vous payez en GBP), hors frais de livraison.

Nous n'acceptons pas les commandes livrées dans l'Union Européenne dont la valeur des marchandises dépasse 150 EUR (hors frais de livraison). Ceci afin de garantir le respect du dispositif IOSS et d'éviter que des frais de TVA, de douane ou de manutention inattendus ne vous soient facturés à la livraison.

Si votre panier dépasse 150 EUR, vous ne pourrez pas finaliser votre commande avec une adresse de livraison dans l'Union Européenne.

PRICING ERRORS / ERREURS DE PRIX

Nous mettons tout en œuvre pour garantir l'exactitude des prix affichés sur le Website. Dans le cas peu probable d'une erreur de prix, nous ne serons pas tenus de vous livrer les marchandises au prix erroné. Dans ce cas, nous annulerons la commande et vous en informerons par e-mail.

Afin d'éviter toute ambiguïté, si l'erreur de prix est évidente et indubitable et que vous auriez pu facilement la déceler, nous ne sommes pas tenus de vous livrer les marchandises au prix erroné.

PRE-ORDER PRICING / PRIX DE PRÉCOMMANDE

Lorsque des articles sont proposés à la vente sur le Website avant leur mise en vente, leur prix est susceptible d'être modifié.

Si nous réduisons le prix et que vous avez payé en livres GBP, nous vous facturerons le prix le plus bas. Si nous augmentons le prix, nous vous facturerons le prix indiqué sur le Website lors de votre commande.

Si nous réduisons le prix et que vous avez payé en EUR, le prix initial en EUR vous sera facturé, car les commandes en EUR sont exclues de la promesse de prix de précommande. Si nous augmentons le prix, nous vous facturerons le prix indiqué sur le Website lors de votre commande.

Dans le cas peu probable où une erreur serait commise dans le prix affiché sur le Website, nous ne serons pas tenus de vous livrer les articles au prix incorrect. Dans ce cas, nous annulerons la commande et vous en informerons par e-mail.

Si vous avez déjà payé une précommande en GBP et que nous réduisons ensuite le prix avant la date de sortie, nous vous rembourserons la différence entre le prix d'origine et le nouveau prix inférieur selon le mode de paiement d'origine.

PAYMENT / PAIEMENT

PLe paiement des marchandises et des frais de livraison applicables peut être effectué en utilisant les méthodes de paiement suivantes: Visa, Mastercard, Maestro, American Express, Google Pay, and PayPal.

Timing / Timing

Pour tous les paiements effectués par PayPal, nous traitons le paiement dès la confirmation de votre commande. Pour les paiements effectués par tout autre moyen, nous traitons le paiement dès la préparation des marchandises pour expédition. Veuillez noter toutefois que nous pouvons préparer les précommandes pour expédition jusqu'à quatorze (14) jours avant la date de sortie annoncée sur le Website.

Stored Credentials / Informations d'identification stockées

Les commandes réglées par carte de crédit ou de débit sont soumises à une préautorisation. Pour les commandes contenant exclusivement des articles en précommande, le montant de la préautorisation sera nul. Pour les commandes contenant à la fois des articles en précommande et des articles non précommandés, la préautorisation portera uniquement sur la valeur totale des articles non précommandés. Cette préautorisation entraînera la fourniture par notre prestataire de paiement d'un jeton de paiement anonyme et d'informations essentielles, appelés 'identifiants enregistrés'. Vous consentez au stockage sécurisé de ces identifiants jusqu'à ce que la commande soit intégralement exécutée ou annulée.

Les identifiants seront conservés en toute sécurité, conformément à la norme de sécurité des données de l'industrie des cartes de paiement, jusqu'à ce que les marchandises soient prêtes à être expédiées. Nous utiliserons ensuite ce jeton pour demander le paiement intégral ou pour chaque élément de la commande, dès qu'ils seront prêts à être exécutés. Lorsque nous n'avons plus besoin du jeton pour traiter les articles de votre commande, nous considérerons que votre consentement à son stockage a expiré et le supprimerons. Nous conserverons toutefois les informations essentielles telles que le numéro de carte masqué, le nom du titulaire, le type de carte et la date d'expiration.

Vous pouvez demander que nous conservions vos identifiants de connexion de manière sécurisée dans votre compte enregistré plutôt que de les supprimer après le paiement intégral. L'enregistrement des identifiants de connexion dans votre compte simplifie le paiement des commandes futures en éliminant la saisie répétitive des informations de carte. Vous pouvez demander la suppression de vos identifiants de connexion à tout moment, sauf si vous avez choisi de les utiliser pour le paiement d'une commande non encore traitée ou annulée. Une fois la commande traitée ou annulée, vous pourrez supprimer les identifiants de connexion de votre compte. Dans ce cas, nous conserverons les informations essentielles telles que le numéro de carte masqué, le nom du titulaire, le type de carte et la date d'expiration de la carte pour toute commande pour laquelle cette carte a été utilisée.

Si la carte associée à un identifiant enregistré a expiré ou n'est plus valide, nous vous informerons par e-mail de l'impossibilité d'encaisser le paiement avec cette carte. Si vous êtes un utilisateur enregistré, vous pourrez mettre à jour votre mode de paiement par carte via la section 'Votre compte' du Website, à condition que, si la commande contient plusieurs articles, aucun article n'ait encore été expédié. Veuillez noter que la fonctionnalité de modification des modes de paiement par carte est réservée aux utilisateurs enregistrés.

Si nous ne pouvons pas accepter votre paiement pour une raison autre qu'un refus catégorique (par exemple, un échec aux contrôles de sécurité), après trois (3) jours consécutifs de tentative de paiement, ou jusqu'à réception d'un refus catégorique, selon la première éventualité, nous vous en informerons et votre commande initiale sera annulée. Il vous sera demandé de soumettre une nouvelle commande avec des informations de paiement mises à jour ou un autre mode de paiement accepté. Si la commande échoue à nos mesures de sécurité relatives au paiement effectué, elle sera annulée. Nous déclinons toute responsabilité envers vous pour les produits que nous ne pouvons pas livrer ultérieurement (par exemple, les produits en édition limitée) ou si l'expédition des produits en pré-lancement est retardée en raison d'un défaut de paiement.

Il peut arriver que PayPal soit le seul mode de paiement accepté, généralement (mais pas exclusivement) pour l'achat de billets électroniques ou de packs d'entrées à des événements (par exemple, un CD et un billet électronique). Le cas échéant, cela sera clairement indiqué sur la page correspondante du Website, et nous ne pourrons pas traiter les paiements par un autre moyen.

PROMOTIONAL DISCOUNT CODES / CODES DE RÉDUCTION PROMOTIONNELS

Nous pouvons parfois proposer des codes de réduction promotionnels donnant droit à une réduction. Les codes de réduction valides ne peuvent être utilisés qu'au moment de l'achat et ne peuvent être appliqués rétroactivement.

Les codes de réduction ne peuvent être utilisés que sur le Website et sont soumis aux conditions générales qui les accompagnent.

PLACING AN ORDER / PASSER UNE COMMANDE

Après avoir suivi le processus de commande sur le Website et cliquer sur ‘make payment’, vous aurez passé commande. Vous recevrez un e-mail de confirmation de commande détaillant les articles commandés. Veuillez noter que cela ne signifie pas que votre commande a été acceptée.

ACCEPTANCE OF YOUR ORDER / ACCEPTATION DE VOTRE COMMANDE

Le paiement en ligne ne constitue pas une acceptation de votre offre d'achat. Cette acceptation n'est effective qu'après confirmation de l'expédition de votre commande. Votre commande constitue une offre d'achat. Tant que nous n'avons pas confirmé l'expédition, aucune de nos paroles ou actions (y compris la réception du paiement) ne constitue une acceptation de cette offre.

Nous nous réservons le droit d'annuler toute commande à notre discrétion et pour quelque raison que ce soit, même après la conclusion du contrat. Si le paiement a déjà été effectué, nous procéderons à un remboursement intégral via le mode de paiement initial.

Si un produit est soumis à une limite d'achat maximale par client, nous nous réservons le droit d'annuler les commandes dépassant cette limite. Si plusieurs comptes sont créés pour contourner ces restrictions, nous pouvons annuler toutes les commandes correspondantes.

CONTRACT CREATION AND CANCELLATION / CRÉATION ET ANNULATION DU CONTRAT

Un contrat entre vous et nous n'est conclu qu'à la réception d'un e-mail d'expédition de la commande confirmant l'expédition des marchandises. Jusqu'à cette date, nous ne sommes pas tenus de fournir les marchandises..

Si votre commande est expédiée en plusieurs colis, vous recevrez une confirmation d'expédition distincte pour chacun. Chaque envoi constituera un contrat de vente distinct entre vous et nous.

Nous nous réservons le droit d'annuler toute commande ou tout contrat à notre discrétion et pour quelque raison que ce soit, même après confirmation d'expédition. Dans ce cas, nous procéderons à un remboursement intégral via le mode de paiement initial.

E-TICKETS / BILLETS ÉLECTRONIQUES

Lorsque vous commandez des billets électroniques pour un événement, leur prix vous sera facturé peu avant leur envoi sur l'application HMV Tickets, sauf si vous utilisez PayPal, auquel cas le paiement sera effectué dès la commande.

Aucun billet papier ne sera émis et tous les billets électroniques vous seront envoyés via l'application HMV Tickets, que vous devrez télécharger sur votre téléphone portable et utiliser pour vous inscrire. Les conditions générales d'utilisation de l'application HMV Tickets s'appliquent.

Les billets électroniques ne sont pas remboursables, sauf en cas d'annulation ou de report de l'événement. En cas d'annulation, vous serez contacté et un remboursement sera effectué dans les cinq (5) jours ouvrés suivant l'annonce de l'annulation. Si l'événement est reporté et que vous ne pouvez pas assister à la date de report, vous devez nous contacter dans les cinq (5) jours ouvrés suivant la notification du report. Nous procéderons au remboursement et annulerons les billets électroniques.

Si des billets électroniques sont vendus dans le cadre d'un forfait d'entrée à un événement (par exemple, un CD et un billet électronique), le paiement sera effectué pour tous les éléments du forfait en une seule fois.

Tous les événements sont soumis à des conditions générales supplémentaires. Veuillez consulter les (en anglais): Event Terms and Conditions.

EVENT BUNDLES / FORFAITS ÉVÉNEMENTS

Lorsque vous achetez une entrée à un événement dans le cadre d'un forfait (par exemple, un CD et une entrée), chaque élément sera indiqué séparément lors du paiement, accompagné de toute réduction applicable. L'entrée à l'événement incluse dans le forfait n'est pas remboursable, sauf en cas d'annulation ou de report de l'événement de notre part. Le mode d'inscription à l'événement sera déterminé et communiqué par nos soins, et pourra inclure un reçu électronique, une confirmation par e-mail ou tout autre moyen de confirmation.

Si vous annulez ou ne récupérez pas votre commande, le remboursement sera limité au(x) article(s) physique(s) inclus dans le forfait, déduction faite de toute réduction appliquée. Par exemple, si vous achetez un CD à €9,99 et une entrée à l'événement à €4,00 avec une réduction de €2,00, votre paiement total sera de €11,99. Si vous annulez ou ne récupérez pas votre CD ultérieurement, votre remboursement sera de €7,99, car l'entrée à l'événement est non remboursable.

AVAILABILITY / DISPONIBILITÉ

Si, pour quelque raison que ce soit, nous ne sommes pas en mesure de vous livrer les produits commandés, nous ne traiterons pas votre commande et vous en informerons par e-mail. Si vous avez déjà payé les produits, nous vous rembourserons dans les meilleurs délais, selon votre mode de paiement initial, y compris les frais de livraison remboursables. Dans ce cas, notre seule responsabilité sera le remboursement de la totalité des sommes versées pour les produits que nous ne pouvons pas vous livrer.

DELIVERY / LIVRAISON

Nous organiserons la livraison des marchandises à l'adresse de livraison en Belgique que vous aurez indiquée lors de votre commande. Les marchandises peuvent être expédiées et arriver séparément, sans frais de port supplémentaires à votre charge.

La livraison sera effectuée dès que possible après le traitement de votre commande, et en tout état de cause dans les quatorze (14) jours suivant l'envoi de l'e-mail d'expédition de la commande.

Royal Mail International Suivi: Votre commande sera expédiée depuis le Royaume-Uni par Royal Mail et livrée par bpost. À des fins de suivi de commande, vos données seront partagées avec Royal Mail et bpost, conformément à notre Avis de confidentialité: Privacy Notice: Belgium FR.

Royal Mail International Priorité Suivie: Votre commande sera expédiée depuis le Royaume-Uni par Royal Mail et livrée par GLS. À des fins de suivi de commande, vos informations seront transmises à Royal Mail et GLS, conformément à notre Avis de confidentialité: Privacy Notice: Belgium FR.

Marchandises manquantes: Si les marchandises n'ont pas été reçues à l'adresse de livraison indiquée après un délai de vingt (20) jours à compter de l'envoi de l'e-mail d'expédition de la commande et que votre compte sur le Website indique que les marchandises ont été expédiées, vous devez nous contacter rapidement pour nous informer de la non-livraison. Dans tous les cas, vous devez nous contacter au plus tard trente (30) jours à compter de la date d'envoi de l'e-mail d'expédition de la commande et de la mise à jour de votre compte pour indiquer que les marchandises ont été expédiées. Nous ne serons pas tenus d'enquêter sur les réclamations ni de traiter les remboursements pour non-livraison de marchandises qui nous seraient signalées après ce délai.

RISK / RISQUE

Le risque de perte et d'endommagement des marchandises vous est transféré à la date et à l'heure de livraison des marchandises à l'adresse de livraison désignée.

DELAY / RETARD

Si la livraison de marchandises est retardée ou empêchée pour des raisons indépendantes de notre volonté, nous ne serons pas responsables envers vous de ce retard.

MULTIBUYS / ACHATS MULTIPLES

Les articles proposés sur le Website dans le cadre d'une promotion d'achats multiples (par exemple, 2 CD à 10 £) seront expédiés dès leur disponibilité. Si nous ne sommes pas en mesure de livrer un ou plusieurs articles de la commande dans un délai raisonnable, la commande sera annulée. Si vous avez payé pour des articles que nous ne pouvons pas livrer, nous vous rembourserons la valeur des articles indisponibles sur le mode de paiement initial.

ORDER CANCELLATION / ANNULATION DE COMMANDE

Vous pouvez annuler votre commande à tout moment avant son traitement en nous contactant via notre Help Centre. Si les marchandises n'ont pas encore été expédiées et que nous disposons de suffisamment de temps pour empêcher leur expédition, nous ne traiterons pas le paiement ni n'expédierons les marchandises. Si vous annulez votre commande après l'expédition, ou s'il est trop tard pour empêcher l'expédition, vous pouvez refuser la livraison et les marchandises nous seront retournées. Sous réserve que les marchandises restent intactes et non ouvertes, nous vous rembourserons le montant payé sur le mode de paiement initial.

RETOURS

Vous pouvez nous retourner des articles pour n’importe quelle raison dans un délai de trente (30) jours à compter de leur réception ou de leur retrait, à condition qu’ils soient dans leur état d’origine. En ce qui concerne les supports physiques tels que les CD, DVD, Blu-ray et jeux vidéo, tous les scellés doivent être intacts.

Vous serez responsable des frais de retour des produits.

Pour retourner des articles, veuillez nous contacter via notre centre d’aide et indiquer votre nom, votre adresse et les détails de votre commande.

Pour nous retourner des marchandises, veuillez utiliser notre Returns Portal. Les marchandises doivent être retournées à : HMV Returns, Dale House, 31 Dale End, Birmingham, B4 7LN, Royaume-Uni. À défaut de retour dans ce délai, vous serez réputé les avoir acceptées.

CONDITION OF RETURNED GOODS / ÉTAT DES MARCHANDISES RETOURNÉES

Vous devez prendre raisonnablement soin des marchandises tant qu'elles sont en votre possession. Les marchandises doivent être inutilisées, retournées dans leur emballage d'origine et dans le même état qu'à leur réception. Les scellés de sécurité doivent être intacts et les codes d'activation doivent être intacts et non utilisés.

• Supports: (par exemple, CD, vinyles, DVD, Blu-ray et jeux vidéo) : L'emballage, y compris le film rétractable, doit être intact. Les scellés de sécurité doivent être intacts et les codes d'activation doivent être inutilisés.
• Marchandises: (par exemple, vinyles Pop, jouets, mugs et sacs) : Les marchandises peuvent être examinées comme en magasin, mais ne doivent pas être utilisées. Si elles sont conditionnées sous blister ou dans un emballage scellé, les marchandises doivent être retournées non ouvertes. Si l'emballage peut être ouvert sans dommage, des précautions doivent être prises pour éviter tout dommage. Les marchandises doivent être reconditionnées telles qu'elles ont été reçues.
• Vêtements: Les vêtements ne peuvent être portés que le temps nécessaire pour évaluer leur convenance, comme vous le feriez en magasin. Ils doivent être retournés propres, pliés et avec les étiquettes intactes.
• Technologie et consoles de jeux: Les articles peuvent être examinés, mais ne doivent pas être utilisés au-delà de ce qui est nécessaire pour déterminer la nature, les caractéristiques et le fonctionnement des produits. Lorsque l’emballage peut être ouvert sans briser les scellés, il faut veiller à ne pas l’endommager. Tous les scellés de sécurité doivent rester intacts et les codes d’activation ne doivent pas être utilisés. L’emballage ne doit être ouvert que si nécessaire, et les articles doivent être réemballés dans le même état que celui dans lequel ils ont été reçus.

RETURNS EXCLUSIONS / EXCLUSIONS DE RETOURS 

Les articles suivants ne peuvent être retournés, sauf s'ils sont endommagés à la livraison ou défectueux;

• boîtes mystère
• articles sélectionnés, comme indiqué sur les pages produits correspondantes

FAULTY AND DAMAGED GOODS / MARCHANDISES DÉFECTUEUSES ET ENDOMMAGÉES

Si vous recevez des articles endommagés à la livraison ou présentant un défaut de fabrication, veuillez nous contacter via notre Help Centre en précisant les détails de votre commande, le dommage ou le défaut, ainsi que vos nom et adresse.

Si nous vous demandons de retourner les articles, nous vous demanderons de le faire via notre: Returns Portal. 
Veuillez ne pas retourner les articles sauf si nous vous l'avons demandé.

RETURN OF GOODS NOT VIA THE RETURNS PORTAL / RETOUR DE MARCHANDISES HORS DU PORTAIL DE RETOURS

Si vous choisissez de nous retourner des articles (y compris dans le cadre de votre droit de rétractation) par un autre moyen que notre Returns Portal, nous déclinons toute responsabilité en cas de perte ou de dommage pendant le transport. Nous vous recommandons d'utiliser un service de livraison recommandé. Si les articles retournés sont perdus ou endommagés pendant le transport, nous nous réservons le droit de vous facturer cette perte ou ce dommage ou de ne pas vous les rembourser. Tous les frais de retour sont à votre charge, sauf avis contraire de notre part par e-mail.

REFUNDS / REMBOURSEMENTS

Une fois les articles retournés, nous vous rembourserons, par le moyen de paiement utilisé pour la transaction initiale, le montant correspondant aux articles concernés par le droit de rétractation dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la date de réception des articles à notre entrepôt. Si vous choisissez de retourner tous les articles de votre commande, cela inclut le remboursement des frais de livraison si vous avez payé uniquement pour notre mode de livraison standard le moins cher. Si vous avez payé des frais de livraison hors de notre mode de livraison standard le moins cher, nous ne les rembourserons pas. Si vous ne retournez pas tous les articles de votre commande, les frais de livraison initiaux ne vous seront pas remboursés. Nous pouvons déduire du remboursement la perte de valeur des articles retournés si cette perte résulte d'une manipulation inutile de votre part.

WARRANTY / GARANTIE

Tous les produits achetés sur le Website doivent correspondre à leur description, être de qualité satisfaisante et adaptés à un usage personnel et non commercial. Nous n'offrons aucune garantie supplémentaire.

Cette garantie ne couvre pas les défauts causés par (i) l'usure normale, (ii) les dommages intentionnels, un stockage inapproprié, les accidents, la négligence de votre part ou de celle d'un tiers, ou (iii) une utilisation non conforme des produits ou le non-respect des instructions d'utilisation.

MANUFACTURER’S GUARANTEE / GARANTIE DU FABRICANT

Certains produits peuvent bénéficier d'une garantie fabricant. Veuillez consulter la garantie fournie avec le produit pour connaître l'intégralité des conditions générales. Cette garantie s'ajoute à vos droits statutaires et n'affecte pas ces derniers.

PASSWORD/ACCOUNT SECURITY / SÉCURITÉ DU MOT DE PASSE/COMPTE

Vous êtes responsable de la sécurité de vos informations de compte et de votre mot de passe. Toute activité effectuée sur votre compte relève de votre responsabilité. Nous déclinons toute responsabilité en cas de perte ou de dommage résultant d'un manquement à la protection de vos informations de compte.

LIABILITY / RESPONSABILITÉ

Sauf en cas de décès ou de blessure corporelle résultant de notre négligence ou d'une action frauduleuse de notre part, notre responsabilité totale envers vous pour toute perte subie sera limitée soit au montant que vous avez payé pour l'achat du produit concerné, soit à la fourniture d'un produit de remplacement (si l'original nous est retourné).

Nous déclinons toute responsabilité pour toute perte ou tout dommage causé par nous (ou nos employés, agents ou sous-traitants) lorsque cette perte: (i) n'est pas une conséquence prévisible pour vous et nous (au moment de la passation de votre commande) d'un manquement à une obligation légale de notre part ; (ii) est liée à une activité commerciale ; ou (iii) est liée à la perte ou au dommage causé à des locaux ou à des biens, sauf si elle résulte d'une négligence ou d'une faute intentionnelle de notre part.

Les limitations de responsabilité ci-dessus n'affectent pas vos droits statutaires non exclusifs en tant que consommateur.

Vous êtes responsable de l'utilisation des produits que vous recevez de notre part. Nous déclinons toute responsabilité, dans les limites autorisées par la loi, pour les coûts, pertes ou dommages résultant de votre utilisation ou tentative d'utilisation des produits dans des pays autres que votre pays de résidence.

Sauf en cas d'obligation de paiement, nous ne serons pas responsables envers l'autre de tout manquement à une obligation due à l'autre en raison de causes indépendantes de sa volonté, telles que des conflits sociaux, des incendies, des tempêtes, des pannes d'Internet ou des réseaux de communication publics, ou des difficultés techniques.

BUSINESS-TO-CONSUMER SALES ONLY / VENTES AUX ENTREPRISES ET AUX CONSOMMATEURS UNIQUEMENT

Tous les achats effectués sur hmv.com sont strictement réservés à un usage personnel et non commercial et sont régis par les présentes Conditions de vente : les transactions B2C (Belgique) sont acceptées. Nous n'acceptons pas les commandes B2B (B2B) via hmv.com. Pour passer une commande B2B, veuillez envoyer un e-mail à [email protected] pour discuter de vos besoins.

UNAUTHORISED THIRD-PARTY FULFILMENT / EXÉCUTION PAR UN TIERS NON AUTORISÉ

Vous ne devez pas utiliser hmv.com, ni autoriser quiconque à l'utiliser, pour exécuter des commandes ou fournir des marchandises à des tiers sans notre consentement écrit préalable. Ceci inclut, sans s'y limiter, l'utilisation de hmv.com pour envoyer des marchandises directement aux gagnants, clients ou autres destinataires dans le cadre d'un concours, d'un tirage au sort, d'une promotion ou de tout autre arrangement que vous organisez. Nous nous réservons le droit d'annuler de telles commandes et de prendre toute autre mesure que nous jugeons nécessaire.

FORCE MAJEURE / FORCE MAJEURE

Nous ne serons pas responsables envers vous de tout défaut de livraison des marchandises que vous avez commandées ou de tout retard dans cette livraison ou de tout dommage ou défaut des marchandises livrées causé par un événement ou une circonstance échappant à notre contrôle raisonnable.

INVALIDITY/SEVERANCE / INVALIDITÉ/INDEMNITÉ DE RUPTURE

Si une partie quelconque des présentes Conditions du Website est jugée illégale, nulle ou pour quelque raison que ce soit inapplicable (y compris toute disposition dans laquelle nous excluons toute responsabilité envers vous), cette disposition sera alors considérée comme séparable des Conditions générales du Website et n'affectera pas la validité et l'applicabilité de toute autre partie des Conditions générales du Website.

WAIVER / RENONCER

Aucune renonciation de notre part ne sera interprétée comme une renonciation à toute violation antérieure ou ultérieure d’une disposition.

OTHER LEGAL NOTICES / AUTRES MENTIONS LÉGALES

Il peut y avoir des avis juridiques sur d'autres zones de ce Website qui se rapportent à votre utilisation du Website, qui, avec les présentes conditions du Website, régiront votre utilisation de ce Website.

COMPLAINTS / PLAINTES

Nous appliquons une procédure de traitement des réclamations afin de résoudre les litiges dès leur apparition. Pour toute réclamation, veuillez nous contacter en premier lieu via notre Help Centre ou par courrier à l'adresse suivante: Service Client, HMV, Mermaid House, Blackfriars, Londres, EC4V 3DB, Royaume-Uni.

GOVERNING LAW / LOI APPLICABLE

Le contrat entre nous sera régi et interprété conformément au droit anglais, et les tribunaux anglais seront compétents pour résoudre tout litige entre nous. En accédant à ce Website, vous acceptez de vous soumettre au droit anglais. Tous les contrats et correspondances seront conclus en anglais.

ENTIRE AGREEMENT / INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD

Les présentes Conditions d'utilisation du Website constituent l'intégralité de l'accord entre vous et nous et remplacent toutes les conditions, garanties et/ou déclarations antérieures dans toute la mesure permise par la loi.

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Les présentes Conditions d'utilisation du Website n'affectent pas vos droits statutaires en tant que consommateur en Belgique.

UPDATES TO THE WEBSITE TERMS / MISES À JOUR DES CONDITIONS D'UTILISATION DU WEBSITE

Nous nous réservons le droit de modifier les Conditions d'utilisation du Website à tout moment. Toute modification entrera en vigueur dès sa publication sur le Website. Il est de votre responsabilité de lire les Conditions d'utilisation du Website à chaque utilisation. Votre utilisation continue, que ce soit en accédant au Website, en le parcourant, en vous y inscrivant ou en y passant une commande, implique votre acceptation des Conditions d'utilisation du Website en vigueur. Si vous n'acceptez pas l'intégralité des Conditions d'utilisation du Website, veuillez ne pas l'utiliser.

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Dernière mise à jour: 8 octobre 2025